Conseil Municipal du 10 décembre 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mardi 10 décembre 2019 à 20 Heures 00

Affiché, vendredi 6 décembre 2019

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

Délibérations

Solidarité

  • Séisme commune du Teil : attribution d’une subvention exceptionnelle

Finances

  • Décision modificative N°3 relative au Budget Principal – BP 2019
  • Autorisation d’ouverture des crédits en investissement du Budget principal avant le vote du budget primitif 2020
  • Transfert de la compétence eau potable : transfert des résultats du budget annexe de l’eau potable de la Commune au budget annexe de l’eau potable de Vienne Condrieu Agglomération
  • Subvention au Comité des Œuvres Sociales
  • Acceptation de la subvention attribuée sur le produit des amendes de police relatives à la circulation routière

Ressources humaines

  • Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal – suppression d’emplois vacants
  • Convention d’adhésion avec le CDG 69 et de la Métropole de Lyon pour le service de médecine préventive 2020-2022
  • Adoption du règlement relatif aux frais de mission des agents de la Commune
  • Recours au Contrat d’Engagement Educatif (CEE) : création de deux postes

Jeunesse

  • Adoption des Projets pédagogiques 2019/2020 du service « Passerelle-Enfance »
  • Service « Passerelle-Enfance » : tarification spéciale du mini-camp pour les vacances d’hiver 2020 

Patrimoine

  • Acquisition de la parcelle cadastrée AM 629

Divers

  • Acquisition d’une licence IV
  • Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Questions diverses

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                                       Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE