Conseil Municipal du 12 novembre 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mardi 12 novembre 2019 à 20 Heures 00

Affiché, Jeudi 7 novembre 2019

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

Délibérations

Finances

1. Conclusion d’un contrat d’emprunt pour le financement du bâtiment communal multi-activités
2. Attribution d’une subvention à l’association « Point de vente collectif de Loire-sur-Rhône »
3. Attribution d’une subvention à l’association « Point de vente collectif de Loire-sur-Rhône » dans le cadre du programme LEADER
4. Participations au séjour « classe verte » organisé par l’école élémentaire Drevet
5. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif à la restitution aux communes (ex CCRC) de la compétence enfance (3-6 ans) et 
« animation information jeunesse »

Education/jeunesse

6. Compétence animation et information jeunesse : mise en place d’un service commun entre Vienne Condrieu Agglomération et 11 de ses communes membres
7. Adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2019/2022 et du plan mercredi 2019/2020
8. Adoption d’une tarification forfaitaire complémentaire pour le service « Passerelle-Enfance »
9. Adoption des conventions d’objectifs et de financement 2019-2022 avec la Caisse d’Allocation Familiale de l’Isère

Ressources humaines

10. Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le cdg69 pour le risque « santé » et « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement
11. Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69

Questions diverses

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                                       Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE