Conseil Municipal du 14 janvier 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 14 janvier 2019 à 20 Heures 00

Affiché, le 9 janvier 2019

Ordre du Jour

 

Session ordinaire

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2018,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

 

Délibérations

Institution

1. Transfert au SYDER de la compétence communale « Infrastructures de charge de véhicules électriques ou hybrides »

Finances

2. Budgétisation de la participation au SIVU Piscine pour 2019
3. Tarification des activités scolaires et périscolaires : principes applicables
4. Adoption des tarifs pour les activités particulières durant les périodes extrascolaires : « Mini-camp hiver 2019 » et sorties et activités exceptionnelles pour l’année scolaire 2018/ 2019 

Développement économique

5. Convention relative au système d’aide directe aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente dans le cadre du dispositif régional

Culture

6. Modification de la convention de passage et de balisage avec l’Association Rhône-Alpes des Amis de Saint-Jacques

Gestion patrimoniale

7. Acquisition d’une partie du bien immobilier cadastré AK 861

Vœux

8. Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité

 

Questions diverses

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE