Conseil Municipal du 14 septembre 2020

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 14 septembre 2020 à 19H00

Affiché, mercredi 9 septembre 2020

Ordre du Jour

Session ordinaire​

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 02 juillet 2020.

Délibérations

Administration générale

  • 1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions
  • 2 - Désignation par le Conseil municipal au Comité syndical du Parc Naturel Régional du Pilat
  • 3 - Délibération relative à l’élection du représentant de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vienne Condrieu Agglomération

Patrimoine

  • 4 - Cession de la parcelle cadastrée AK 66
  • 5 - Acceptation du don de la parcelle cadastrée AN 521
  • 6 - Cession d’un bien mobilier d’une valeur supérieure à 4 600 €

Affaires scolaires

  • 7 - Adoption d’un règlement intérieur unique pour les services « Passerelle-Enfance » et « Restaurant scolaire » et instauration de pénalités pour non-respect des délais de prévenance et pour retard

Affaires culturelles

  • 8 - Création du "parcours découverte" de l'Ecole municipale de musique : modification du règlement intérieur et adoption du tarif associé

Questions diverses

  • Acquisition du bien immobilier appartenant à l’indivision « Dalesme »
  • Désignation d’un élu référent « Moustique »

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE