Conseil Municipal du 18 février 2020

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mardi 18 février 2020 à 19 Heures 00

Affiché, jeudi 13 février 2020

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

Délibérations

Finances

  • Régularisation du transfert des locaux de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) des Petits Oursons à Loire-sur-Rhône
  • Aménagement du secteur de la « Coursière du Charnoud » : reversement d'une partie de la taxe d'aménagement majorée à Vienne Condrieu Agglomération
  • Adoption du compte de gestion 2019 - Budget principal
  • Adoption du compte de gestion 2019 - Budget annexe Eau potable
  • Adoption du compte administratif 2019 - Budget principal
  • Adoption du compte administratif 2019 - Budget annexe Eau potable
  • Clôture du Budget Annexe Eau potable – intégration des comptes de ce budget dans le budget de la commune et transfert des résultats à Vienne Condrieu Agglomération
  • Affectation des résultats 2019 - Budget principal
  • Vote des taux d’imposition pour l’année 2020
  • Adoption du Budget primitif 2020 - Budget principal
  • Attribution d’une subvention au Collège Paul Vallon

Patrimoine

  • Modification de la délibération n°20180702-09 relative à l’acquisition de la parcelle cadastrée AM 115
  • Retrait de la délibération n°20180702-08 relative à la cession d’une partie de la parcelle cadastrée AM 114

Questions diverses

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                                       Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE