Conseil Municipal du 18 mars 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 18 mars 2019 à 19 Heures30

Affiché, Mercredi 13 mars 2019

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 7 février 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

 

Délibérations

 

Finances

1. Adoption du compte de gestion 2018 - Budget principal.
2. Adoption du compte de gestion 2018 - Budget annexe eau potable.
3. Adoption du compte administratif 2018 - Budget principal.
4. Adoption du compte administratif 2018 - Budget annexe eau potable.
5. Affectation des résultats 2018 - Budget principal.
6. Affectation des résultats 2018 - Budget annexe eau potable.
7. Vote des taux d’imposition pour l’année 2019.
8. Adoption du Budget primitif 2019 - Budget principal.
9. Adoption du Budget primitif 2019 - Budget annexe eau potable.
10. Demande de subvention à la Fédération Française de Football au titre du dispositif « Fonds d’Aide au Football Amateur » (F.A.F.A).
11. Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif « bourg-centres » pour la réhabilitation des allées du cimetière.
12. Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du contrat de ruralité pour la réfection des cours du groupe scolaire Drevet.

 

Culture

13. Convention de partenariat avec Vienne Condrieu Agglomération et la ville de Vienne pour l’organisation de « Ciné été ».
14. Adoption du Projet d’établissement de l’Ecole municipale de musique.

 

Travaux

15. Convention constitutive de groupement de commandes avec Vienne Condrieu Agglomération pour les travaux relatifs à l’aménagement de la rue du Perrin.
16. Convention particulière avec Orange et le SYDER relative à l’enfouissement des équipements de communication électroniques.

 

Divers

17. Règlementation européenne sur les données personnelles (RGPD) : désignation d’un Délégué à la Protection des Données.
18. Enquête publique relative au système d’assainissement de Givors : avis sur le projet.

 

Questions diverses

                                                                         Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE