Conseil Municipal du 19 octobre 2020

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 19 octobre 2020 à 19H00

Affiché, vendredi 9 octobre 2020

Ordre du Jour

Session ordinaire​

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 14 septembre 2020.

Délibérations

Administration générale

  • 1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions
  • 2 - Création de la Commission municipale d’instruction générale

Finances

  • 3 - Budget primitif 2020 : Décision Modificative N°2
  • 4 - Admission en non-valeur de titres non recouvrés relatifs aux exercices 2018, 2019 et 2020
  • 5 - Demande de subvention au Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes pour les travaux des nouveaux locaux de la police municipale
  • 6 - Adoption des tarifs et durées des concessions des cimetières communaux

Ressources humaines

  • 7 - Mise à jour du tableau des effectifs communaux : suppression/création de postes
  • 8 - Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires et confier la gestion administrative des dossiers de sinistres au cdg69

Intercommunalité

  • 9 - Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit avec Vienne Condrieu Agglomération pour le Relais Assistantes Maternelles

Patrimoine

  • 10 - Acquisition d’un bien immobilier situé au 1025 route de Beaucaire à Loire-sur-Rhône
  • 11 - Acquisition d’un bien immobilier situé au 1063 route de Beaucaire à Loire-sur-Rhône

Solidarité

  • 12 - Inondations dans les Alpes-Maritimes : attribution d’une subvention exceptionnelle

Questions diverses

  • Constitution d’un groupe de travail « cadre de vie »,
  • Point sur l’attribution d’une adresse mail XXXXX@loire-sur-rhone.fr à tous les Conseillers municipaux,
  • Organisation d’un séminaire à l’attention du Conseil municipal,

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE