Conseil Municipal du 23 novembre 2020

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 23 novembre 2020 à 19H00

Affiché, mercredi 18 novembre 2020

Ordre du Jour

Session ordinaire​

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2020.

Délibérations

Administration générale

1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions
2 - Adoption du règlement intérieur relatif au fonctionnement du Conseil municipal
3 - Création de la Commission municipale d’instruction temporaire « Projet de création de commerces au 1065 Route de Beaucaire »
4 - Marchés forains communaux et création du Comité consultatif des marchés
5 - Renouvellement de la convention de mutualisation avec Vienne Condrieu Agglomération pour l'assistance du service commande publique et pour la dématérialisation des marchés publics

Finances

- 6 Autorisation d’ouverture des crédits en investissement du Budget principal avant le vote du budget primitif 2021
- 7 Budget primitif 2020 : Décision Modificative N°3
- 8 Admission en non-valeur de titres non recouvrés relatifs aux exercices 2017 et 2018
- 9 Modification de la délibération n°20141103-01 du 03 novembre 2014 relative au taux et exonérations facultatives de la taxe d’aménagement

Ressources humaines

- 10 Subvention exceptionnelle au Comité de œuvres sociales
- 11 Instauration du télétravail dans les services municipaux
- 12 Compte Epargne-Temps (CET) : modalités particulières applicables aux agents municipaux
- 13 Modification de la délibération 20181126-06 relative à l’annualisation du temps de travail

Questions diverses

 

                                                                                       Guy MARTINET

 

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE