Conseil Municipal du 24 avril 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
_______________

 

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mercredi 24 avril 2019 à 20 Heures00

Affiché, Vendredi 12 avril 2019

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

 

Délibérations

Finances

  1. Admission en non-valeur de titres non recouvrés relatifs aux exercices 2017 et 2018
  2. Budget principal – BP 2019 - Décision Modificative N°1
  3. Demande de subvention au titre des amendes de police pour la réalisation d’un parking rue du Perrin
  4. Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2019/2020 du Département du Rhône
  5. Attribution d’une subvention au collège Paul Vallon
  6. Attribution d’une subvention à la Maison Familiale Rurale (MFR) de Chaumont
  7. Attribution d’une subvention à l’association Plaisir de Courir
  8. Service « Passerelle-Enfance » : tarification spéciale du mini-camp pour les vacances d’été 2019

Ressources humaines

       9. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE) dans le cadre des opérations électorales : ajout du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

Domanialité publique et patrimoine

     10. Acquisition de la parcelle cadastrée AT 31 au lieu-dit « Les Fournaches »

Divers

     11. Convention avec le SYDER portant sur l’accompagnement à la construction et l’exploitation d’installations photovoltaïques

Questions diverses

  • Etablissement des listes préparatoires à la liste annuelle du Jury d’assises année 2020

 

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                                       Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE