Conseil Municipal du 26 septembre 2018

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Mercredi 26 septembre 2018 à 20 Heures 00

Affiché, le 21 septembre 2018

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Installation de Madame Nathalie KHAYADJANIAN, Conseillère municipale,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 02 juillet 2018,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

Délibérations

Finances

  1. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 19 juin 2018.
  2. Approbation du montant de l'attribution de compensation définitive de la Commune de Loire-sur-Rhône.
  3. Budget principal – BP 2018 - Décision Modification N°1.
  4. Demande de subvention pour la construction du nouveau bâtiment communal multi activités à la Région Auvergne Rhône Alpes.
  5. Modification de la délibération N°20141103-01 relative au taux et exonérations de la taxe d’aménagement.

Ressources humaines

       6. Conclusion d’un contrat d’apprentissage – Service Bâtiments-Espaces verts-Voirie.

Culture

       7. Adoption du règlement du jeu-concours photos 2018/2019 de la Bibliothèque Municipale.

Enfance-jeunesse

        8. Modification du Règlement Intérieur du service « Passerelle-Enfance ».

Gestion patrimoniale

         9. Acquisition par l’EPORA de la parcelle N°259 appartenant à l’indivision CRASSARD et rétrocession à la Commune.

 

Questions diverses

       10. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2017.

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE