Conseil Municipal du 29 novembre 2021

Conseil Municipal

 

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

LUNDI 29 NOVEMBRE 2021 à 19 Heures 30

Affiché, le mercredi 24 novembre 2021
Ordre du Jour
Session ordinaire

 Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2021.

DÉLIBÉRATIONS

Administration générale

1. Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions.

Finances

2. Frais de représentation du Maire
3. Admission en non-valeur de titres non recouvrés relatifs aux exercices 2017 à 2021.
4. Budget principal : décision modificative N°3 du Budget primitif 2021.
5. Autorisation d’ouverture des crédits en investissement avant l’adoption du Budget principal 2022. 
6. Autorisation d’ouverture des crédits en investissement avant l’adoption du Budget annexe 2022 relatif aux locaux commerciaux. 
7. Acceptation de la subvention attribuée sur le produit des amendes de police relatives à la circulation routière.

Commande publique

8. Adhésion groupement de commandes UGAP pour l’achat de gaz naturel.

Police municipale

9. Convention relative aux opérations de mise en fourrière des véhicules. 

Ressources humaines

10. Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et recrutement des agents recenseurs. 
11. Convention unique dans le cadre d’une adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69.

 ​Intercommunalité

12. Demande de dissolution du syndicat à vocation unique (SIVU) « Piscine de Loire » à la suite du transfert de la piscine à Vienne Condrieu Agglomération au 1er janvier 2022.
13. Convention de transfert de la piscine de Loire-sur-Rhône à Vienne Condrieu Agglomération au 1er janvier 2022.

Affaires funéraires

14. Rétrocession d’une concession funéraire.

QUESTIONS DIVERSES

Constitution d’un groupe de travail relatif au projet « Pierre Satre ».

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE