Conseil Municipal du 29 octobre 2018

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Lundi 29 octobre 2018 à 20 Heures 00

Affiché, le19 octobre 2018

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2018,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation

Délibérations

  • Fonctionnement institutionnel

    • Mise à jour N°2 de la composition des commissions municipales permanentes
  • Solidarité nationale

    • Intempéries dans le département de l’Aude : attribution d’une subvention exceptionnelle aux victimes
  • Intercommunalité

    • Convention de mutualisation avec Vienne Condrieu Agglomération pour l'assistance du service commande publique et pour la dématérialisation des marchés publics
    • Convention entre la Commune et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition partielle des services concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire et adoption du procès-verbal de mise à disposition du réseau de voirie d’intérêt communautaire
  • Finances

    • Budget principal – BP 2018 - Décision Modification N°2
    • Répartition du produit des concessions funéraires
    • Mise à jour N°4 de la délibération N°20170619-08 relative aux tarifs du service « Passerelle-Enfance » : tarification spéciale des activités pour les vacances d’automne et de noël 2018
  • Ressources humaines

    • Adoption de la prime de service pour le cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture
    • Modification du tableau des effectifs - Ecole municipale de musique
    • Modification et création d’emplois vacataires - Ecole municipale de musique
  • Ecole de musique

    • Fixation des tarifs de l’Ecole municipale de musique 2018/2019
    • Adoption du Règlement Intérieur de l’Ecole municipale de musique

Questions diverses

Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG).

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE