Conseil Municipal du 30 septembre 2021

Conseil Municipal

 

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021 à 19 Heures 30

Affiché, le vendredi 24 septembre 2021

Ordre du Jour

Session ordinaire

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 08 juillet 2021.

Délibérations

Administration générale

1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions.

Finances

2 - Budget principal : décision modificative N°2 du Budget Primitif 2021.

3 - Dispositif régional d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente : attribution d’aides directes.

4 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Plaisir de Courir ».

Jeunesse

5 - Création du service « jeunesse » et modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires.

6 - Adoption des tarifs du service « jeunesse ».

7 - Autorisation de recours au service civique.

8 - Avenant N° 1 à la convention constitutive du service commun « Animation et Information Jeunesse ».

Questions diverses

- Point sur la procédure d’adoption du PLU,

- Point sur les propositions de formation des élus par l’AMF.

 

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE