Conseil Municipal du 7 février 2019

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Jeudi 7 février 2019 à 20 Heures 00

Affiché, Jeudi 31 janvier 2019

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Soumission à l’approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 14 janvier 2019,
  • Compte rendu du Maire relatif aux décisions prises dans le cadre de sa délégation.

 

Délibérations

 

Ressources Humaines

  1. Service Ecole municipale de musique : tableau des effectifs - suppression d’un emploi et réduction du temps de travail de trois emplois permanents
  2. Mandat donné au CDG 69 dans le cadre de la procédure menée pour conclure une convention de participation pour le risque « santé » et pour le risque « prévoyance »
  3. Service Passerelle-Enfance : suppression d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activités et création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activités

Enfance-jeunesse

       4. Modification N°1 de la délibération N°20180523-06 du 23 mai 2018 relative aux tarifs du service « Passerelle-Enfance »

Culture

       5. Adoption d’une bourse pour favoriser les pratiques collectives de la musique

Développement économique

        6. Dispositif régional d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente : attribution d’une aide directe à Madame Armelle DRID

 

Questions diverses

                                                                         Guy MARTINET

                                                                         Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE