Conseil Municipal du 8 juillet 2021

Conseil Municipal

 

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
_______________

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

Jeudi 08 juillet 2021 à 19 Heures 30

Affiché, le lundi 05 juillet 2021

Ordre du Jour

Session ordinaire

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu faisant office de procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2021.

 

Délibérations

Administration générale

1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions.

Ressources Humaines

2 - Modification de la délibération n°20181126-05 relative à la définition, à la durée et à l’organisation du temps de travail du personnel municipal.

3 - Modification de la délibération n°20180523-03 relative l’adoption du RIFSEEP pour les filières technique et culturelle.

4 - Mise à jour du tableau des effectifs communaux : suppressions et créations d’emplois permanents et non permanents et modifications d’organisation diverses.

Acquisitions immobilières

5 - Acquisition des biens immobiliers situés au « Clos Bollet » appartenant à l’EPORA.

6 - Acquisition d’un bien immobilier situé au 381 rue Pierre Satre.

Finances

7 -  Budget Principal : Décision Modificative N°1 du Budget Primitif 2021.

Questions diverses

- Gestion des états des lieux des salles municipales, à compter du 1er septembre 2021.

 

 

 

                                                                                       Guy MARTINET

                                                                      Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE