Ordre du Jour du Conseil Municipal du 17 mai 2022

Conseil Municipal

 

Réunion du Conseil Municipal
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
Mardi 17 mai à 19 Heures 00
Affiché, le 12 mai 2022

Ordre du Jour

Session ordinaire

 

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du compte rendu faisant office du procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2022

Délibérations :

Administration générale

1. Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions

Intercommunalité

2.   Renouvellement de la convention de partenariat pour l’organisation de Ciné Eté

3.   Convention de mutualisation pour la mise à disposition du logiciel C-MAGIC entre Vienne Condrieu Agglomération et ses communes membres

Ressources humaines

4.   Mise à jour du tableau des effectifs communaux : suppression/création d’emplois permanents

5.   Retrait de la délibération du 17 décembre 2001, relative aux congés exceptionnels du personnel communal 

6.   Instauration d’un nouveau régime relatif aux autorisations spéciales d’absence

Questions diverses

Etablissement des listes préparatoires à la liste annuelle du Jury d’assises année 2023

         

                                                                           Guy MARTINET

                                                                           Maire de LOIRE-SUR-RHÔNE